Marque expirée - Marque en non vigueur
ZETAPELLET
Numéro de dépôt :
3718104
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2020
Présentation de la marque ZETAPELLET
Déposée par voie électronique le 3 mars 2010 par ETIENNE FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZETAPELLET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETAPELLET est expirée depuis le 3 mars 2020.
ETIENNE FRANK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31